Marque enregistrée - Marque en non vigueur
41 SM
Numéro de dépôt :
1165804
Date de dépôt :
17/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque 41 SM
Déposée le 17 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 41 SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 41 SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE VENTE DE L'ALUMINIUM PECHINEY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14182 - Publication au BOPI 1981-32